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Nom du site web : LaserAddict France
Adresse du site : https://drom.laseraddict.fr/

Propriétaire : CS LAZER S.A.R.L.
Responsable de publication : CS LAZER S.A.R.L.

Webdesign et référencement : Cracker’s Tech SARL/S.
Hébergement : Infrastructure Informatique de CS LAZER S.A.R.L.
Responsable de l’infrastructure informatique : Cracker’s Tech SARL/S. 

Personne morale

CS LAZER S.A.R.L. – Société à responsabilité limitée au capital de 1000 Euros.
Société de droit français.
Enregistrée au RCS de Grenoble depuis le 12/05/2022 sous le matricule 913 476 875.
SIREN : 913 476 875 – SIRET : 913 476 875 00012 – Assujétie à la T.V.A. Intracommunautaire sous le N°FR23913476875.
Téléphone +33 6 50 53 99 92 – Contacter la direction par mail – 1 Rue des Pins, 38100 Grenoble, France Métropolitaine.

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(Se référer à la page CONDITIONS D’UTILISATION).

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Les conditions générales, liées aux ventes, prestations de services et la politique de retour et/ou de remboursement sont disponibles. 
(Se référer à la page CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE).

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Les clichés et autres photographies présents sont réalisés par et pour LaserAddict™ (CS LAZER S.A.R.L.), ses partenaires et/ou ses prestataires de services, tous droits réservés.

L’utilisation, la reprographie ou le partage sur tels supports quel qu’il soit nécessite une demande d’autorisation de la part de CS LAZER SARL. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright LaserAddict™ ou celui indiqué au moment de l’autorisation.

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Références légales

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

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Rédaction et mise à jour

Le présent document a été mis à jour le 26 avril 2024.
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